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TERMS, CONDITIONS, PHOTOGRAPHYCULTUREART.COM

PAINTING, SCULPTURE, PHOTOGRAPHY, DRAWING, ILLUSTRATION,...

Conditions Générales de Vente

By mail photographycultureart@gmail.com the customer can obtain the General Conditions of Sale in English or Spanish.

Por correo electrónico photographycultureart@gmail.com el cliente puede obtener las Condiciones Generales de Venta en inglés o español.

 

Entre la Société "le vendeur" photographycultureart, 03001 Alicante Comunitad de Valencia (Espagne), immatriculée Agencia Tributaria de Alicante, sous le numéro ESY3254988L. La société peut être jointe à photographycultureart@gmail.com.

Ci-après la " Société ", d'une part, la personne physique ou morale procédant à l'achat de produits de la société photographycultureart, ci-après, " l'internaute ", " l'acheteur ", " le client " d'autre part.

Il a été exposé et convenu ce qui suit :

 

Le vendeur est éditeur de photographies, prints et objets d'art en édition limitée déclinées suivant différents formats et différents supports (avec limitation à 30 exemplaires signés et datés par l'artiste) et, galerie virtuelle d'oeuvres, photographies, sculptures originales des artistes énumérés sur photographycultureart.com commercialisés par l'intermédiaire de son site Internet http:// photographycultureart.com.

L’ensemble des éléments (peintures, dessins, sculptures, illustrations, photographies, bandes sonores, textes, et autres oeuvres…) constitutifs du site photographycultureart.com est la propriété exclusive de photographycultureart ou des artistes présents sur le site. A l’exception des dérogations expressément prévue dans les Conditions Générales d’Utilisation, il vous est interdit de reproduire intégralement ou partiellement, par quelque procédé que ce soit, de distribuer, de publier, de transmettre, de modifier ou de vendre tout ou partie du contenu du site Pandorart.com, ou de créer des œuvres dérivées à partir de celui-ci.
Il vous est interdit de supprimer tout avis de droit d’auteur, de marque ou d’autres droits exclusifs du site photographycultureart.com ou de tout contenu qui y figure. Vous pouvez faire une seule copie des pages Internet publiées sur le site photographycultureart.com pour votre usage privé, personnel et non commercial, sous réserve que toute copie de ces pages Internet conserve toutes les mentions de « copyright » (droit d’auteur) et de droits exclusifs qui y figurent.

 

Acceptation des Conditions Générales de Vente

Toute commande passée avère de la part du client, l'acceptation de l'ensemble des conditions générales de vente suivantes.

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les « CGV ») ont pour objet de définir les droits et obligations de chacune des parties concernées. Les présentes CGV s’appliquent à l’exclusion de toutes autres conditions. L’utilisateur déclare avoir pris connaissance des présentes CGV et les accepter sans réserve ou avoir été informé qu’elles étaient à sa disposition sur simple demande par email à photographycultureart@gmail.com. Les présentes CGV pourront être modifiées à tout moment. Le fait de continuer à utiliser les services proposés par le site après modification des CGV entraîne l’acceptation par l’utilisateur des modifications des CGV. Les CGV applicables sont celles en vigueur au jour de la validation de la commande de l’utilisateur.

Par mail photographycultureart@gmail.com le client peut obtenir les CGV en anglais ou espagnol.

 

Règlement des litiges et des différends

En cas de litige, le Client est invité à s’adresser directement à photographycultureart dont les coordonnées sont indiquées sur la facture, sur le site photographycultureart.com .

Le Vendeur s’engage à traiter la réclamation dans les plus brefs délais.

Si la réponse au différend apporté par le Vendeur ne satisfait pas le Client, il peut saisir, directement ou par l’intermédiaire une organisation de consommateurs ou un tiers médiateur.

Si le désaccord persiste, après constat formalisé de celui-ci, la partie la plus diligente pourra saisir le tribunal compétent, la compétence exclusive étant celle des tribunaux espagnols.

Le présent Contrat, ainsi que toute commande passée sur le site  photographycultureart.com  sont soumis au droit espagnol.

La nullité d’une clause du présent Contrat n’entraîne pas la nullité de l’ensemble contractuel. La clause annulée sera remplacée par les dispositions légales applicables.

 

Offre des produits

Les produits proposés à la vente sur le site Internet  photographycultureart.com  sont présentés conformément aux prescriptions légales et dans la manière la plus exactement possible.

Le Vendeur attire l’attention du Client sur le fait que la représentation parfaite des produits présentés à la vente sur le site Internet  photographycultureart.com  ne peut pas être garantie, notamment en raison des différences des finitions et du rendu des couleurs par des logiciels de navigation Internet et / ou les moniteurs des ordinateurs.

Le Client reconnaît que des légères différences ne portant pas sur les caractéristiques essentielles des produits ne peuvent pas justifier une annulation de la commande ou un refus de livraison. 

 

Prix des produits

Les prix des produits commercialisés sur le site  photographycultureart.com  sont indiqués en euros, toutes taxes comprises, ainsi que les frais de transport dans le cas de livraison standard. 

Dans le cas où des frais supplémentaires liés à la préparation ou à la livraison exprès doivent être dues, ces frais sont indiqués au Client après la validation du panier, mais avant la confirmation de la commande. 

Le Vendeur se réserve le droit de modifier les prix des produits indiqués sur le site Internet  photographycultureart.com à tout moment et sans préavis, mais uniquement avant la validation définitive de la commande. 

 

Souscription du contrat

Les offres commerciales ne s’adressent pas aux mineurs de moins de dix-huit (18) ans ; par conséquent, les Clients mineurs ne peuvent passer commande qu’avec l’autorisation de leurs représentants légaux. 

 

Prise de commande et confirmation

Il est possible de modifier la commande en actualisant le panier, mais uniquement avant la validation définitive du panier. 

Après validation du paiement, la commande est réputée acceptée par photographycultureart.com qui confirmera l'acceptation de la commande au Client en lui faisant parvenir un bon de commande et une facture par messagerie électronique précisant :

Le et / ou les numéros et dates de la commande ;

Le détail des articles commandés ;

Le coût total de l'achat (prix de vente, frais de transport, d'emballage et d'assurance éventuelle inhérente) ;

L’adresse de livraison ;

Le mode de règlement choisi.

En cas d'annulation de la commande sur les modèles possédant un délai > à 15 jours ouvrables et survenant 7 jours ouvrables avant la livraison prévue et exprimée par document officiel, photographycultureart facturera à l'acheteur une indemnité forfaitaire de 50 % du montant total de la commande.

Le Vendeur se réserve le droit d’annuler la commande d’un Client avec lequel il existerait un différend relatif au non-paiement d’une commande antérieure.

Le Vendeur se réserve le droit d’annuler la commande d’un Client dans le cas où le prix affiché en ligne ou ressortant de la commande serait dérisoire, et par conséquent non conforme au prix réel de vente du produit, en raison d’une erreur technique, d’un bug informatique, ou d’un tout autre dysfonctionnement informatique.

Le Vendeur se réserve le droit d’annuler la commande d’un Client dans le cas où un paiement échu n’intervient pas dans les trois (3) semaines suivant l’envoi de la confirmation de commande malgré un ou plusieurs rappels (dont le premier intervient généralement six (6) jours à compter de la date de passation de commande).

En cas d’annulation de commande, le Vendeur n’est plus tenu de livrer le produit commandé.

 

Qualité de nos produits et des services

La qualité des services et des produits offerts à notre clientèle est une priorité absolue. Ces articles sont fabriqués en France dans un Atelier spécialisé. Les matériaux utilisés sont de qualité supérieure ce qui explique leur durabilité et leur qualité.

Nos produits sont fabriqués à la commande. Les délais de fabrication varient selon, les produits, les périodes de commande. Ils sont précisés dans les informations descriptives du produit et dans votre confirmation de commande.

 

Livraison, modalités et conditions

Nous avons conscience de l’importance de la qualité de la livraison. La société photographycultureart et ses partenaires vous proposent quand ils l’assurent d’une livraison qualitative. Chaque article est transporté dans des conditions optimales par des entreprises hautement qualifiées.

Le Vendeur ne peut pas être tenu responsable des retards de livraison causés par l’indication d’une adresse erronée ou incomplète par le Client. 

Le Client s’engage à fournir toutes les informations personnelles requises. Ces informations doivent être complètes et non erronées, permettant son identification précise. Ces informations sont indispensables pour le traitement et l’acheminement des commandes, ainsi que pour l’établissement des factures. Le Client reconnait que le défaut de l’information nécessaire aura pour conséquence inévitable l’impossibilité de valider sa commande et entrainera son annulation. 

Les délais (annoncés en jours ouvrés) sont indicatifs et varient en fonction de l’article choisi et de la finition sélectionnée (couleur, matière).

La société photographycultureart ne peut être tenu responsable de tout retard de livraison due à des aléas de fabrication ou de logistique qui peuvent engendrer un délai supplémentaire de livraison de 1 à 8 jours.

Spécifiquement, un éventuel remboursement qualifié par un défaut de livraison avéré sera réalisé sous un délai de 30 jours ouvrables.

Les frais de logistique sont a priori inclus dans le prix final de votre commande, en fonction des circonstances et conditions financières.

Pour les envois à Andorre, la Suisse, la Norvège et le Liechtenstein, les prix dans la facture du client sont exempts d'impôts (sans TVA). Une fois que l'ordre est arrivé à sa destination, le client doit payer le dédouanement à l'importation de douane et taxes applicables dans chaque cas.

Pour les livraisons aux clients privés dans d'autres pays mentionnés ci-dessus, les prix dans la facture du client incluent la TVA actuellement en vigueur en Espagne, 21% de la facture totale.

Pour les territoires des pays qui sont soumis à des conditions particulières de la fiscalité, photographycultureart agira comme dans le cas des îles Canaries, Ceuta et Melilla. Il sera facturé sans TVA et le client paiera le dédouanement à l'importation de douane et taxes applicables dans chaque cas.

Pour les entreprises qui exercent leur activité dans d'autres pays de l'Union européenne et qui disposent d’un N° de TVA intracommunautaire, les prix facturés sont exonérés de la TVA.

En cas de rupture définitive de stock, la société photographycultureart prend contact avec le Client afin de lui proposer un produit équivalent ; sinon, nous procédons à son remboursement.

Le Client doit IMPÉRATIVEMENT vérifier l'état de la marchandise AU MOMENT DE LA LIVRAISON.

Modalités à suivre en cas de litige à la réception d'articles. Vous seul pourrez constater toutes avaries et prendre des réserves de son propot à l'arrivée. La Formule "sous réserve de déballage" n'a aucune valeur et ne peut vous permettre de revendiquer un remplacement d'articles. La société photographycultureart ne pourra prendre à sa charge la casse survenue lors du transport. C'est pourquoi il faut toujours vérifier la marchandise avec le chauffeur. En cas de litige, seules les réserves suivantes pourront donner droit à un échange :

1 - Sous réserve, reçu X articles cassés. (Refuser la marchandise en spécifiant sur le bon de transport, que celle-ci est arrivée cassée par exemple - article arrivé cassé, vu avec le chauffeur + date + signature - NE JAMAIS ACCEPTER D'ARTICLES CASSÉS - NE JAMAIS INSCRIRE COLIS INTACT, en effet, le colis peut avoir subi un choc qui ne sera pas visible sur le carton, mais aura endommagé l'article. La société photographycultureart ou ses partenaires, vérifient l'ensemble des articles avant leurs expéditions.

Confirmez vos réserves sous 48 heures par lettre recommandée avec A.R au transporteur et la société photographycultureart par courrier ou par messagerie électronique à l’adresse : photographycultureart@mail.

La société photographycultureart refusera systématiquement toute demande d'avoir ou de remplacement si vous ne respectez pas ces conditions.

La livraison des produits n’inclut pas la prestation de montage.

Retour des articles

Le Client a la possibilité comme le prévoit la législation européenne - Directive 2011/83 relative aux droits des consommateurs - de retourner à ses frais les produits auprès de la société photographycultureart dans le délai légal pour échange ou remboursement.

La rétractation est exclue (article 121-20.2 alinéa 3) pour tout produit personnalisé ou fabriqué selon les spécifications du consommateur (finitions, dimensions).

Toute demande d’échange, d’annulation ou de remboursement doit être faite par messagerie électronique à l’adresse : photographycultureart@mail. N'oubliez pas de joindre à votre formulaire de réclamation téléchargeable sur : www.europe-consommateurs.eu :

- une copie de votre réservation / commande / contrat ;

- une preuve du paiement (relevé bancaire) ;

- Vos échanges de courriers / e-mails avec le professionnel ;

- Un relevé d'identité bancaire (RIB) avec vos coordonnées bancaires internationales (codes IBAN et BIC) pour demander un éventuel remboursement.

La marchandise retournée doit être en parfait état, dans son emballage d’origine, et accompagnée de tous les accessoires et notices. Les frais de livraison et de retour restent à la charge du client. Dans ce cas, toute reprise entraînera soit l’envoi, sous 30 jours, d’un chèque de remboursement, soit d'un virement égal au prix d’achat de l’objet hors participation aux frais de livraison, soit la constitution d’un avoir au profit du Client, après vérification quantitative et qualitative des produits retournés. Une décote de 50 % pourra être retenue afin de couvrir aux différents frais de gestion et de remise en stock sur le prix de la facturation des marchandises reprises.

Tout produit renvoyé en port dû ou en contre remboursement sera refusé.

 

Garantie et service après-vente

Tous nos articles sont totalement garantis : contre les vices de fabrication. Un service après-vente efficace est à votre disposition. Une facture est éditée à chaque commande ; elle fait office de Bon de Garantie et sa date d'émission fait foi pour l'ensemble de nos prestations.

La garantie n’est pas applicable qu’aux articles utilisés à titre privatif (non collectif ou professionnel) et conformément à l’usage pour lequel ils ont été conçus. 

Toutefois, sont exclus de la garantie :

- Les détériorations, dommages, pannes, défaillances ou défauts visibles lors de la livraison qui n’ont pas fait l’objet de réserves ;

- Les détériorations, dommages, pannes, défaillances ou défauts provoqués lors de la livraison, de l’installation ou du montage des produits commandés par le Client ;

La mise en œuvre de la garantie est gratuite. 

Pour mettre en œuvre la garantie, le Client doit contacter le service clients du Vendeur.

Afin de bénéficier de la garantie, le Client doit transmettre au Vendeur un original ou une copie de la facture, des photographies, prints ou oeuvres abimés et le motif précis expliquant la mise en jeu de la garantie. 

Le Vendeur se réserve le droit de demander des renseignements et des pièces complémentaires, ainsi que de d’intervenir directement ou de faire intervenir un expert en vue de constater les dégâts. 

Le Client est tenu de restituer les produits faisant l’objet d’une réclamation. 

Le Vendeur est tenu de livrer des produits conformes, il est responsable pour des défauts de conformité existant au jour de de la livraison des produits commandés.

Le Client est tenu de choisir entre la réparation et le remplacement des produits non conformes. 

Toutefois, le Vendeur peut ne pas procéder selon le choix du Client si ce choix entraine un cout manifestement disproportionné au regard de l’autre modalité, compte tenu de la valeur du produit ou de l’importance du défaut. Dans ce cas, le Vendeur est tenu de procéder, sauf impossibilité, selon la modalité non choisie par le Client. 

Le Client ne peut rendre le produit et se faire restituer le prix ou garder le prix et se faire rembourser une partie du prix que lorsque les conditions suivantes sont remplies :

- La solution demandée, proposée ou convenue ne peut être mise en œuvre dans un délai d’un (1) mois à compter de la réclamation du Client ;

- La solution demandée ne peut être mise en œuvre sans inconvénient majeur pour le Client compte tenu la nature du produit et de l’usage qu’il recherche. 

Le Vendeur est tenu de la garantie des vices cachés du produit vendu qui le rendent impropre à l’usage à lequel on le destine. L’action résultant des vices cachés se prescrit dans deux (2) ans à compter de la découverte du vice. Le Client peut soit retourner le produit et se faire restituer son prix, soit de garder le produit et se faire rendre une partie du prix payé. Le Vendeur peut également proposer au Client le remplacement des produits entachés d’un vice caché.

Le Client souhaitant d’appliquer la clause de garantie légale doit informer le Vendeur de la présence du défaut dès son apparition en lui envoyant une lettre recommandée avec avis de réception accompagnée de photographies du produit à l’adresse de la société photographycultureart.

Le Client doit se conformer aux conditions de retour précisées par le Service client du Vendeur.

Les frais de retour des produits non conformes ou entachés d’un vice caché sont à la charge du vendeur. Également, dans l’hypothèse où le Client choisit l’option de remplacement du produit, les frais d’envoi du produit échangé sont à la charge du Vendeur.

 

Confidentialité des données

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification, et de suppression des données qui vous concernent. Pour l'exercer vous devez nous contacter directement à l'adresse : photographycultureart@mail. La société photographycultureart s'engage à ne jamais communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, vos coordonnées à un tiers.

Clause résolutoire et droit applicable

En cas d'inexécution de l'une de ces obligations par l'une des deux parties, ce contrat sera résolu de plein droit sans formalités particulières et sans préjudices des dommages et intérêts qui pourraient être réclamés à la partie défaillante. Toute contestation sur l'interprétation ou sur l'exécution des termes du contrat des " Conditions Générales de Vente ", tout litige, seront tenus à l'arbitrage du Tribunal. En cas de refus de toute conciliation, la loi sera seule compétente, par le Tribunal de Commerce dont dépend la société photographycultureart.

 

Utilisation du site internet photographycultureart.com

Le contenu du site Internet  photographycultureart.com relève de la propriété intellectuelle de la photographycultureart et de ses partenaires, ce contenu est protégé par la législation espagnole et internationale relative à la propriété intellectuelle.

Par conséquent, ledit contenu ne peut pas être copié, reproduit et / ou enregistré, directement ou indirectement, sans autorisation écrite préalable du Vendeur. 

À défaut, une telle copie, reproduction ou enregistrement constituera un délit de contrefaçon.

La navigation sur le site Internet  photographycultureart.com relève de la seule responsabilité des internautes.

Le Vendeur ne peut pas être tenu responsable de tout incident ne relevant pas de sa compétence, notamment de toute panne, erreur, tout virus informatique etc. dus entre-autres à une cyberattaque ou au piratage, qui pourrait faire obstacle à la continuité d’accès à son site Internet.

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